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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOREHAL
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CHARLES DES PRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DES PRES
BOREHAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704511
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque CHARLES DES PRES

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BOREHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREHAL domicilié(e) de Lescart, 33450 SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 243 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque CHARLES DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DES PRES est expirée depuis le 10 novembre 2007.

BOREHAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS , COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS , CHEZ SOIZIC , EUREHAL


BOREHAL Société Anonyme - de Lescart, 33450 SAINT LOUBES - France - SIREN 333243632


CABINET LANGE ET ASSOCIES Société d'Avocats - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445223 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449261 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Viande.